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Marques déposées par mademoiselle Schaub Jacqueline
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Chaque ligne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chaque ligne
Mle Schaub Jacqueline

Numéro de dépôt :
4028437
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/08/2023
Chaque ligne de Schaub Jacqueline

Présentation de la marque Chaque ligne

Déposée le 27 août 2013 par mademoiselle Schaub Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Chaque ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est mademoiselle Schaub Jacqueline domicilié(e) 12 Rue de la Pie qui chante - 68310 - WITTELSHEIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Schaub Jacqueline domicilié(e) 12 Rue de la Pie qui chante - 68310 - WITTELSHEIM - France.

La marque Chaque ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaque ligne est expirée depuis le 27 août 2023.


Mle Schaub Jacqueline - 12 Rue de la Pie qui chante - 68310 - WITTELSHEIME - France


Mle Schaub Jacqueline - 12 Rue de la Pie qui chante - 68310 - WITTELSHEIM - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Photographies ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; dessins ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.